Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

23 questions

  1. Question n° 02668 posée par M. Yves Détraigne

    Pénurie de maitres-nageurs sauveteurs

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02461 posée par M. Jean Louis Masson

    Pratique du canyoning

    Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13753 posée par M. Jean Louis Masson

    Rocher d'escalade et responsabilité de la commune

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12565 posée par M. Jean Louis Masson

    Rocher d'escalade et responsabilité de la commune

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01771 posée par Mme Mireille Jouve

    Publication tardive des arrêtés interdisant les déplacements de supporters

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01250 posée par M. Claude Kern

    Application des articles L. 332-8 et L. 332-11 du code du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 25611 posée par Mme Mireille Jouve

    Publication tardive des arrêtés interdisant les déplacements de supporters

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  8. Question n° 18926 posée par M. Maurice Vincent

    Déplacement des supporters

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  9. Question n° 17608 posée par Mme Chantal Deseyne

    Manifestations sportives et culturelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07052 posée par M. Luc Carvounas

    Violences à répétition lors des rencontres sportives amateurs

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Très faible