Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 19246 posée par Mme Martine Filleul

    Violences sexuelles dans le milieu sportif

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01250 posée par M. Claude Kern

    Application des articles L. 332-8 et L. 332-11 du code du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16499 posée par M. Antoine Lefèvre

    Mise à disposition des forces de gendarmerie ou de police lors des manifestations sportives

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 13775 posée par M. Rachel Mazuir

    Sécurité des courses cyclistes sur route

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 05307 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation des épreuves d'athlétisme

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02790 posée par Mme Patricia Schillinger

    Réforme de la filière aquatique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02592 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Réforme de la filière aquatique

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports, de la jeunesse et de la vie associatve

    Pertinence Très faible