Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

53 questions

Question n° 07767 posée par M. Didier Mandelli

Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

13/07/2023
Pertinence
Question n° 0733S posée par M. Didier Mandelli

Risque de pénurie de nageurs sauveteurs à l'été 2024

La question a été transformée.

08/06/2023
Pertinence
Question n° 04805 posée par M. Jean-Pierre Corbisez

Maintien de la présence des maîtres-nageurs sauveteurs sur nos plages

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

19/01/2023
Pertinence
Question n° 02530 posée par M. Jean Louis Masson

Tarif réduit d'accès aux remontées mécaniques

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

08/09/2022
Pertinence
Question n° 02461 posée par M. Jean Louis Masson

Pratique du canyoning

Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

25/08/2022
Pertinence
Question n° 27956 posée par M. Bruno Belin

Gestion des infrastructures aquatiques

La question est caduque

12/05/2022
Pertinence
Question n° 23519 posée par M. Jean Louis Masson

Fusion d'associations sportives

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

24/06/2021
Pertinence
Question n° 21901 posée par M. Jean Louis Masson

Fusion d'associations sportives

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

01/04/2021
Pertinence
Question n° 18067 posée par M. Pascal Allizard

Prélèvement sur les paris hippiques au profit des collectivités territoriales

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Comptes publics

08/10/2020
Pertinence
Question n° 16328 posée par M. Michel Raison

Covid-19 et évolution de la fiscalité du mécénat en faveur des associations sportives

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

28/05/2020
Pertinence