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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
57 questions
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Question n° 27927 posée par M. Jean Louis Masson
Enlèvement de cadavres d'animaux sur la voie publique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26759 posée par M. Yves Bouloux
Conditions de dispersion des cendres d'un défunt dans un jardin du souvenir
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26131 posée par M. Roger Karoutchi
Remise en cause du relogement des familles en situation irrégulière par les communes
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 25566 posée par M. Olivier Rietmann
Devenir des cendres d'un animal de compagnie
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25319 posée par M. Olivier Rietmann
Objet social d'une association
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24109 posée par M. Jean Louis Masson
Élagage d'un arbre planté sur la voie publique
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 23178 posée par M. Jean-Luc Fichet
Arrêt d'une expérimentation de forêt cinéraire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 22761 posée par M. Roger Karoutchi
Nuisances occasionnées par les livreurs dans les centres-villes
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 22886 posée par M. Sebastien Pla
Besoins en renfort pour la sécurité des plages
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 19807 posée par M. Jean Louis Masson
Application des règles de parité concernant l'élection des adjoints au maire
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence