Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

46 questions

  1. Question n° 24905 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation relative à l'inhumation des personnes décédées à l'hôpital sans famille ni ressources

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00380 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Procédures préalables à la création de chambres funéraires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00387 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Réglementation relative à l'inhumation des personnes décédées à l'hôpital sans famille ni ressources

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08129 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Pluralisme au sein des conseils communautaires des communautés d'agglomération

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 11208 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Frais funéraires

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 14696 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Mise en place d'un dispositif de sortie de la dotation de solidarité rurale

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19527 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Renonciation aux droits sur une concession funéraire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23194 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Vides sanitaires dans les sépultures

    La question a été retirée

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23195 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Élimination des eaux trouvées dans les caveaux des cimetières

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23225 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Vides sanitaires dans les sépultures

    La question est caduque

    Pertinence Très faible