Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

47 questions

  1. Question n° 02448 posée par M. Marcel Vidal

    Bilan des initiatives engagées par l'agence nationale d'amélioration de l'habitat

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05875 posée par M. Jacques Habert

    Modalités d'imposition sur le revenu des coopérants et enseignants en fonction au Tchad

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05987 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Révision du coefficient géographique pour le calcul des traitements de coopérants des Comores

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06514 posée par M. Jacques Habert

    Disparités observées dans le calcul des indemnités des coopérants, notamment à Djibouti et au Burundi

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08305 posée par Mme Paulette Fost

    Recevabilité des subventions ANAH dans le cadre des opérations programmées d'amélioration de l'habitat

    Réponse du ministère : Logement

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10667 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Disparité de traitement entre les différents agents de l'Etat en poste à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11802 posée par M. Maurice Blin

    Rémunération des coopérants enseignant à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 11805 posée par M. Paul d'Ornano

    Rémunération des coopérants enseignant à l'étranger

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12920 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Coefficient géographique appliqué aux coopérants des Comores

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13775 posée par Mme Monique Cerisier-ben Guiga

    Conditions de vie des coopérants français au Sénégal

    Réponse du ministère : Coopération

    Pertinence Très faible