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Questions avec et sans réponses

18 questions

1. Question n° 10834 posée par M. Michaël Weber

   Nuisances sonores du fait de la multiplication d'élevages canins dans les communes rurales

   En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   21/03/2024

   Pertinence

2. Question n° 07966 posée par Mme Maryse Carrère

   Impact de l'abaissement des seuils d'émissions pour la filière avicole

   En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   20/07/2023

   Pertinence

3. Question n° 07800 posée par M. Fabien Genet

   Dégâts des corvidés sur les cultures céréalières

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   13/07/2023

   Pertinence

4. Question n° 07031 posée par Mme Corinne Imbert

   Irrigation et période des volumes prélevables en Charente-Maritime

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   01/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 0607S posée par M. Max Brisson

   Conditions d'éligibilité aux aides relatives au statut de calamités agricoles sécheresse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/04/2023

   Pertinence

6. Question n° 06337 posée par Mme Françoise Férat

   Stratégie d'éradication du scarabée japonais

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   13/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0270G posée par M. Alain Duffourg

   Retenues collinaires contre la sécheresse

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/03/2023

   Pertinence

8. Question n° 0371S posée par M. Henri Cabanel

   Filière ostréicole et crise norovirus

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   26/01/2023

   Pertinence

9. Question n° 04847 posée par M. Henri Cabanel

   Irrigation en agriculture

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   19/01/2023

   Pertinence

10. Question n° 04530 posée par M. Yves Détraigne

    Moyens accordés au centre national de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    22/12/2022

    Pertinence