Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

44 questions

  1. Question n° 24625 posée par M. Hugues Saury

    Produits issus de projets alimentaires territoriaux et notion de produits durables et de qualité

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24972 posée par M. Jean-François Longeot

    Crise sanitaire en forêts de Bourgogne Franche-Comté, du Grand Est et conclusions de la mission d'inspection

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 28026 posée par M. Jean-Marie Mizzon

    Interdiction du déterrage des blaireaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00574 posée par Mme Françoise Férat

    Publication de la directive européenne sur les « émissions industrielles »

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00590 posée par Mme Françoise Férat

    Stratégie d'éradication du scarabée japonais

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01193 posée par M. Laurent Burgoa

    Prolifération des cormorans au mépris de la biodiversité aquatique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02300 posée par Mme Sabine Drexler

    Conséquences de la sécheresse pour le secteur agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02305 posée par Mme Françoise Férat

    Sécheresse et protection de la souveraineté alimentaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 02308 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquences du changement climatique pour le monde agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 02373 posée par M. Franck Menonville

    Conséquences de la sécheresse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible