Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 23355 posée par M. Henri Cabanel

Hébergement des chiens de chasse en dehors de la saison

La question est caduque

06/10/2016
Pertinence
Question n° 25348 posée par M. Henri Cabanel

Hébergement des chiens de chasse en dehors de la saison

La question est caduque

02/03/2017
Pertinence
Question n° 16117 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

14/05/2020
Pertinence
Question n° 18137 posée par Mme Sylviane Noël

Situation des pêcheurs du lac Léman face à l'évolution du contexte économique et environnemental

La question est caduque

08/10/2020
Pertinence
Question n° 18752 posée par M. Jean Louis Masson

Associations communales de chasse

La question est caduque

12/11/2020
Pertinence
Question n° 19048 posée par M. Jean Louis Masson

Régime spécifique de la chasse applicable en Alsace-Moselle

La question est caduque

19/11/2020
Pertinence
Question n° 19505 posée par M. Jean Louis Masson

Réserve de chasse

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 20503 posée par M. Jean Louis Masson

Clôture d'un terrain agricole

La question est caduque

04/02/2021
Pertinence
Question n° 21439 posée par M. Jean Louis Masson

Associations communales de chasse

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence
Question n° 21450 posée par M. Jean Louis Masson

Réserve de chasse

La question est caduque

11/03/2021
Pertinence