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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

  1. Question n° 17290 posée par M. Gilbert-Luc Devinaz

    Avenir du centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17552 posée par Mme Catherine Belrhiti

    Opérations de pompage de l'étang du Stock et menaces pour l'activité touristique

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17841 posée par M. Fabien Gay

    Autorisation de l'usine de cyanuration Auplata malgré les non-conformités et les risques environnementaux

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19516 posée par M. Fabien Gay

    Risque de retour du projet de mine industrielle Montagne d'or en Guyane

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21084 posée par M. Stéphane Sautarel

    Concessions hydroélectriques dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  6. Question n° 22112 posée par M. Hugues Saury

    Inquiétudes face à la politique de destruction des retenues d'eau

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1638S posée par M. Laurent Burgoa

    Avenir des moulins de la commune de Collias

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23780 posée par Mme Nathalie Delattre

    Impact de l'arrêt anticipé de quatre réacteurs nucléaires à partir de 2025

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  9. Question n° 23943 posée par M. Stéphane Sautarel

    Concessions hydroélectriques dans les territoires ruraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  10. Question n° 1774S posée par M. Yves Bouloux

    Conditions de raccordement électrique des parcs éoliens

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Faible