Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

229 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

229 questions

Question n° 16519 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Récupération du verre: résultat des collectes sélectives par teintes

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

05/04/1984
Pertinence
Question n° 02295 posée par M. Henri Belcour

Pollution engendrée lors de l'élimination des emballages plastiques

Réponse du ministère : Environnement

31/07/1986
Pertinence
Question n° 03948 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

CEE: bilan de la politique suivie dans le domaine de l'environnement

Réponse du ministère : Environnement

25/12/1986
Pertinence
Question n° 10834 posée par M. Edouard Le Jeune

Traitement des ordures ménagères

Réponse du ministère : Environnement

12/07/1990
Pertinence
Question n° 12823 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Développement du traitement des déchets par la thermolyse

Réponse du ministère : Environnement

06/12/1990
Pertinence
Question n° 13966 posée par M. Josselin de Rohan

Elimination des déchets

Réponse du ministère : Environnement

28/02/1991
Pertinence
Question n° 16798 posée par M. André Rouvière

Problème de pollution causée par les sacs en plastique

Réponse du ministère : Environnement

08/08/1991
Pertinence
Question n° 17735 posée par M. Daniel Percheron

Recyclage des déchets ménagers

Réponse du ministère : Environnement

10/10/1991
Pertinence
Question n° 18785 posée par M. Louis Souvet

Retraitement des emballages perdus

Réponse du ministère : Environnement

28/11/1991
Pertinence
Question n° 20713 posée par M. Henri Collette

Réalisation d'une charte d'écologie urbaine

Réponse du ministère : Ville

16/04/1992
Pertinence