Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

16 questions

1. Question n° 11443 posée par M. Max Brisson

   Dénomination des établissements scolaires

   En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   02/05/2024

   Pertinence

2. Question n° 10941 posée par Mme Laure Darcos

   Modalité d'exercice de l'autorité fonctionnelle sur l'adjoint du chef d'établissement d'enseignement chargé des fonctions de gestion matérielle, financière et administrative

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   28/03/2024

   Pertinence

3. Question n° 04391 posée par Mme Laure Darcos

   Fin des concessions de logement accordées aux personnels de l'État dans un établissement public local d'enseignement

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/12/2022

   Pertinence

4. Question n° 04392 posée par Mme Laure Darcos

   Simplification de la procédure d'attribution des logements accordés aux personnels de l'État dans les établissements publics locaux d'enseignement

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 04402 posée par Mme Laure Darcos

   Consultation du service des domaines dans le cadre de la procédure d'attribution d'un logement de fonction aux personnels de l'éducation nationale dans les établissements publics locaux d'enseignement

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   15/12/2022

   Pertinence

6. Question n° 18922 posée par M. Gérard Longuet

   Représentants des établissements publics de coopération intercommunale au sein des conseil d'administration des Collèges

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

   19/11/2020

   Pertinence

7. Question n° 13025 posée par M. Yves Détraigne

   Sécurité des établissements scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   07/11/2019

   Pertinence

8. Question n° 09906 posée par M. Daniel Gremillet

   Projet de fusion collège-école

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   11/04/2019

   Pertinence

9. Question n° 20497 posée par M. Jean-Paul Fournier

   Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignements

   La question est caduque

   10/03/2016

   Pertinence

10. Question n° 0688S posée par M. Yves Rome

    Double tutelle des adjoints techniques territoriaux des établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    23/01/2014

    Pertinence