Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

18 questions

Question n° 1519S posée par M. Jean-Jacques Lasserre

Processus de paix au pays basque

Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

15/12/2011
Pertinence
Question n° 1510S posée par M. Gilbert Barbier

Politique transfrontalière concernant les communes du Jura et compensation financière accordée par le canton de Genève

Réponse du Secrétariat d'État chargé des Français de l'étranger

08/12/2011
Pertinence
Question n° 19518 posée par M. Jean-Marie Bockel

Sauvegarde des cimetières français en Algérie

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

14/07/2011
Pertinence
Question n° 18424 posée par M. Marcel Rainaud

La politique de cohésion économique

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

05/05/2011
Pertinence
Question n° 18283 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Avenir de la politique de cohésion de l'Union européenne

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18294 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

Politique de cohésion économique, sociale et territoriale de l'Union européenne et création d'une catégorie de « régions intermédiaires »

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

21/04/2011
Pertinence
Question n° 17362 posée par M. Jean Louis Masson

Partenariats de coopération décentralisée des collectivités territoriales

Réponse du Ministère des affaires étrangères et européennes

24/02/2011
Pertinence
Question n° 25595 posée par Mme Marie-Christine Blandin

Difficultés croissantes de la mise en oeuvre de partenariats culturels internationaux

Réponse du Ministère des affaires étrangères

14/12/2006
Pertinence
Question n° 14161 posée par M. Franz Duboscq

Création d'une communauté de coopération transfrontalière

Réponse du ministère : Affaires étrangères

07/03/1991
Pertinence
Question n° 12895 posée par M. Maurice Lombard

Attribution de bourses d'études à des élèves tchèques et slovaques

Réponse du ministère : Affaires étrangères

13/12/1990
Pertinence