Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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63 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

63 questions

Question n° 20840 posée par M. Bernard Piras

Statut des ATSEM

Réponse du Ministère de la fonction publique

15/12/2005
Pertinence
Question n° 20841 posée par M. Bernard Piras

Réduction des hypothèses d'intervention des éducateurs territoriaux en EPS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

15/12/2005
Pertinence
Question n° 21419 posée par M. René-Pierre Signé

Mobilité des personnels TOS

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

26/01/2006
Pertinence
Question n° 1102S posée par M. Yves Détraigne

Amplitude de la journée de travail des conducteurs spécialisés second niveau

Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

20/07/2006
Pertinence
Question n° 02897 posée par M. Joël Billard

Situation statutaire des conducteurs de cars scolaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

20/12/2007
Pertinence
Question n° 03209 posée par M. Claude Domeizel

Incidences de la semaine des quatre jours sur le temps de travail des fonctionnaires territoriaux affectés aux écoles

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

31/01/2008
Pertinence
Question n° 04184 posée par M. Bernard Piras

Classification des maîtres ouvriers de l'éducation nationale

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

24/04/2008
Pertinence
Question n° 04474 posée par M. Jean Besson

Statut des éducateurs des activités physiques et sportives

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la fonction publique

22/05/2008
Pertinence
Question n° 05063 posée par M. Philippe Adnot

Maintien de l'avantage accordé aux personnels logés par nécessité absolue de service en cas de réduction d'effectif d'un établissement public local d'enseignement

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

10/07/2008
Pertinence
Question n° 06050 posée par Mme Patricia Schillinger

Concours des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

Réponse du Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique

30/10/2008
Pertinence