Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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286 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

286 questions

  1. Question n° 00066 posée par M. Yves Détraigne

    Concertation préalable avec l'ensemble des acteurs sur les réformes organisationnelles de l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00275 posée par M. Jean Louis Masson

    Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00506 posée par Mme Corinne Féret

    Amélioration de l'accompagnement des enfants en situation de handicap sur le temps périscolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00615 posée par Mme Corinne Féret

    Nouvelle organisation de la semaine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01748 posée par M. Olivier Paccaud

    Enseignement du picard

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02425 posée par M. Michel Forissier

    Ordre républicain dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03361 posée par M. François Bonhomme

    Fermeture des classes en zones rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 03416 posée par M. Henri Cabanel

    Ampleur inédite des fermetures de classes en zones rurales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03429 posée par M. François Grosdidier

    Fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03814 posée par Mme Brigitte Lherbier

    Fermetures de classes en milieu rural

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible