Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

27 questions

  1. Question n° 19292 posée par M. Georges Mouly

    Financement de l'apprentissage

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01807 posée par M. Louis Souvet

    Modalités de formation en apprentissage

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 07959 posée par M. Michel Boutant

    Impossibilité pour les collectivités territoriales et les établissements publics à caractère administratif de conclure des contrats de professionnalisation

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18642 posée par M. Michel Doublet

    Dispositif d'initiation aux métiers en alternance

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1386S posée par M. Laurent Béteille

    Devenir de la faculté des métiers de l'Essonne

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 01339 posée par M. Hervé Marseille

    Situation des apprentis et de l'apprentissage en France

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01385 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Situation des apprentis et de l'apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01406 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

    Quelle dynamique en faveur de l'apprentissage et des apprentis en France ?

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01454 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Situation des apprentis et de l'apprentissage en France

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01757 posée par M. Michel Doublet

    Situation de l'apprentissage

    Réponse du Ministère chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

    Pertinence Très faible