Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 19480 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Pôles d'excellence ruraux

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0647G posée par M. Benoît Huré

    Gestion des fonds structurels européens dans le cadre des pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1090S posée par M. François-Noël Buffet

    Situation des communautés de communes des Hauts du Lyonnais et de Chamousset en Lyonnais

    Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23951 posée par M. Jean-Pierre Michel

    Pôles d'excellence ruraux

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0769G posée par M. Joël Billard

    Pôles d'excellence rurale

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0803G posée par M. Pierre Laffitte

    Les pôles de compétitivité

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0099G posée par M. Alain Fouché

    Bilan de la loi relative au développement des territoires ruraux

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0290S posée par Mme Josette Durrieu

    Projet Tarmac de démantèlement d'aéronefs

    Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0553G posée par M. Jean Boyer

    Financement des pôles d'excellence rurale et des maisons de santé pluridisciplinaires

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  10. Question n° 0169C posée par M. Bernard Vera

    Grand Paris

    Réponse du Ministère de la ville

    Pertinence Faible