Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 0477S posée par M. Jacques Oudin

Tutelle du ministère de l'équipement sur la DATAR

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

15/04/2004
Pertinence
Question n° 0618S posée par Mme Michelle Demessine

Situation du CNRS dans la région Nord - Pas-de-Calais

Réponse du Ministère délégué à la recherche

14/12/2004
Pertinence
Question n° 0635S posée par M. Jean-Pierre Masseret

Situation de l'industrie textile en Lorraine

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

19/01/2005
Pertinence
Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière

Avenir des pôles de compétitivité

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire

02/03/2005
Pertinence
Question n° 0809S posée par M. Georges Mouly

Aménagement du territoire et développement économique dans un département rural

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

15/09/2005
Pertinence
Question n° 1090S posée par M. François-Noël Buffet

Situation des communautés de communes des Hauts du Lyonnais et de Chamousset en Lyonnais

Réponse du Ministère délégué aux collectivités territoriales

22/06/2006
Pertinence
Question n° 1109S posée par M. Daniel Reiner

Contrats de projets 2007-2013 : enveloppe dévolue à la région Lorraine

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

07/09/2006
Pertinence
Question n° 1125S posée par M. René-Pierre Signé

Préoccupations des exploitants forestiers privés de Bourgogne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

28/09/2006
Pertinence
Question n° 0205S posée par Mme Christiane Hummel

Pôles de compétitivité

Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce extérieur

10/04/2008
Pertinence
Question n° 0290S posée par Mme Josette Durrieu

Projet Tarmac de démantèlement d'aéronefs

Réponse du M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants

11/09/2008
Pertinence