Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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1767 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

1767 questions

Question n° 03577 posée par M. Germain Authié

Développement des équipements sportifs et soutien de la vie associative en milieu rural

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

27/11/1986
Pertinence
Question n° 03958 posée par M. Jacques-Richard Delong

Lutte contre les incendies de forêts en zone méditerranéenne

Réponse du ministère : Intérieur

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04678 posée par M. Charles Jolibois

Communes rurales: transports scolaires

Réponse du ministère : Transports

19/02/1987
Pertinence
Question n° 05047 posée par M. Josselin de Rohan

Développement de l'éducation musicale notamment dans le monde rural

Réponse du ministère : Éducation

12/03/1987
Pertinence
Question n° 05693 posée par M. Guy Male

Suite réservée à une étude sur la promotion de l'emploi en zone défavorisée

Réponse du ministère : Agriculture

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05730 posée par M. Robert Calméjane

Géomètres et Institut géographique national

Réponse du ministère : Équipement

23/04/1987
Pertinence
Question n° 06462 posée par M. Josselin de Rohan

Développement du tourisme en espace rural

Réponse du ministère : Tourisme

04/06/1987
Pertinence
Question n° 06954 posée par M. Joseph Caupert

Maintien des petits établissements scolaires en zone rurale

Réponse du ministère : Éducation

02/07/1987
Pertinence
Question n° 06997 posée par M. Georges Benedetti

Dangers financiers de la désectorisation

Réponse du ministère : Éducation

09/07/1987
Pertinence
Question n° 07059 posée par M. André Rouvière

Maintien des petits établissements scolaires

Réponse du ministère : Éducation

16/07/1987
Pertinence