Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
22 questions
-
Question n° 07620 posée par M. François Marc
Apprentissage du breton à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 08859 posée par M. Alain Fauconnier
Généralisation des conventions entre l'État et les collectivités territoriales en matière de langues régionales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 10930 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 10940 posée par M. Jacques-Bernard Magner
Frais engagés par les délégués départementaux de l'éducation nationale
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 11441 posée par Mme Hélène Lipietz
Rôle des mairies dans l'instruction en famille
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
-
Question n° 12120 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des regroupements pédagogiques intercommunaux en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 12129 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des centres départementaux de documentation pédagogique
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 12133 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir du soutien aux communes pour le transport des élèves vers les piscines
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 13455 posée par M. Philippe Dallier
Rentrée 2015-2016 : quelle date pour un service public performant ?
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 16382 posée par Mme Marie-Christine Blandin
Inscription dans les écoles et droit à l'éducation des enfants résidant dans des camps de fortune
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence