Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

136 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

136 questions

  1. Question n° 04920 posée par M. Thierry Foucaud

    Décentralisation de l'orientation

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05282 posée par M. Yves Chastan

    Régionalisation des centres d'information et d'orientation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 05723 posée par M. Marcel Rainaud

    Régionalisation des centres d'information et d'orientation

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 06732 posée par M. André Trillard

    Réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07620 posée par M. François Marc

    Apprentissage du breton à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 08648 posée par M. Roland Courteau

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08814 posée par Mme Natacha Bouchart

    Étalement de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 08824 posée par M. Michel Savin

    Difficultés pour l'application de la réforme des rythmes scolaires

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08859 posée par M. Alain Fauconnier

    Généralisation des conventions entre l'État et les collectivités territoriales en matière de langues régionales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08871 posée par M. Jean Louis Masson

    Apposition de la devise de la République et des drapeaux tricolore et européen sur la façade des établissements d'enseignement

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible