Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 1290S posée par Mme Patricia Schillinger

Prolifération de pylônes relais

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

14/04/2011
Pertinence
Question n° 02195 posée par M. Christian Bourquin

Orientation de la politique des pôles de compétitivité

Réponse du Ministère du redressement productif

04/10/2012
Pertinence
Question n° 03379 posée par M. Daniel Percheron

Évaluation de la performance des pôles de compétitivité et l'avenir du Fonds unique interministériel

Réponse du Ministère du redressement productif

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03064 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Contrats de partenariats

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

08/02/2018
Pertinence
Question n° 12012 posée par M. Patrick Chaize

Contrat d'objectifs et de performance des chambres d'agriculture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 26747 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Transparence des tarifs des opérateurs de téléphonie mobile

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 27455 posée par M. Pascal Allizard

Qualité défaillante de certains raccordements à la fibre

La question est caduque

31/03/2022
Pertinence
Question n° 01169 posée par M. Jean-Marie Mizzon

Transparence des tarifs des opérateurs de téléphonie mobile

En attente de réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

14/07/2022
Pertinence
Question n° 02227 posée par M. Jean Louis Masson

Service public des lignes téléphoniques fixes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

04/08/2022
Pertinence
Question n° 04036 posée par M. Jean Louis Masson

Service public des lignes téléphoniques fixes

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

24/11/2022
Pertinence