Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

Question n° 27658 posée par Mme Elsa Schalck

Évaluation environnementale des documents d'urbanisme

La question est caduque

14/04/2022
Pertinence
Question n° 27254 posée par M. Cyril Pellevat

Préservation des chemins ruraux

La question est caduque

17/03/2022
Pertinence
Question n° 12803 posée par M. Hervé Maurey

Implantation de pylônes mobiles

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

24/10/2019
Pertinence
Question n° 11873 posée par M. Hervé Maurey

Implantation de pylônes mobiles

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

01/08/2019
Pertinence
Question n° 08342 posée par M. Alain Cazabonne

Équilibre entre préservation et protection des espaces naturels et développement urbain

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

27/12/2018
Pertinence
Question n° 08236 posée par M. Hervé Maurey

Droit de préemption des communes

La question est caduque

20/12/2018
Pertinence
Question n° 17443 posée par M. Antoine Lefèvre

Réaménagement d'un ancien site industriel pollué

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

23/07/2015
Pertinence
Question n° 03434 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Bilan de la réforme de la procédure d'inventaire des réseaux souterrains, aériens et subaquatiques

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

06/12/2012
Pertinence
Question n° 14884 posée par M. Roland Courteau

Atlas de la biodiversité

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

19/08/2010
Pertinence
Question n° 11434 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Élaboration de cartes de bruit et de plans de prévention du bruit

Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

17/12/2009
Pertinence