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Questions avec et sans réponses

6 questions

1. Question n° 16060 posée par M. René Beaumont

   Association et contrat emploi jeune

   Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

   17/02/2005

   Pertinence

2. Question n° 21439 posée par M. René Beaumont

   Publication de l'arrêté prévoyant le remboursement des coûts supportés par les SDIS à la demande des centres 15

   Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

   02/02/2006

   Pertinence

3. Question n° 24133 posée par M. René Beaumont

   Publication des arrêtés et décrets d'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005

   La question est caduque

   27/07/2006

   Pertinence

4. Question n° 25930 posée par M. René Beaumont

   Publication des arrêtés et décrets d'application de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005

   La question est caduque

   11/01/2007

   Pertinence

5. Question n° 14394 posée par M. René Beaumont

   Situation des entreprises d'insertion

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   15/07/2010

   Pertinence

6. Question n° 18208 posée par M. René Beaumont

   Équilibre nutritionnel dans les cantines

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   21/04/2011

   Pertinence