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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
11 questions
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Question n° 26171 posée par M. Daniel Gremillet
Pérennité des voies navigables du réseau au gabarit Freycinet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24080 posée par Mme Patricia Demas
Complémentarité des ingénieries publique et privée
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 1618S posée par M. Daniel Salmon
Projet de contournement routier de Vitré
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 07290 posée par M. Alain Chatillon
Canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 06092 posée par M. Alain Chatillon
Canal du Midi
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00631 posée par M. Daniel Percheron
Canal Seine-Nord Europe
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1318S posée par M. Rémy Pointereau
État d'avancement du projet de LGV Paris - Orléans - Clermont-Ferrand - Lyon
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 13958 posée par M. Didier Guillaume
Échéancier d'élaboration du schéma national des infrastructures de transport et modalités de concertation avec les collectivités territoriales
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 09925 posée par M. Michel Teston
Avenir de l'activité wagon isolé
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence
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Question n° 05334 posée par M. André Lejeune
Transport ferroviaire : conséquences de la diminution du fret en Limousin
Réponse du Secrétariat d'État aux transports
Pertinence