Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

36 questions

Question n° 25689 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation applicable au vol de drones

La question est caduque

02/12/2021
Pertinence
Question n° 24396 posée par M. Jean Louis Masson

Réglementation applicable au vol de drones

La question est caduque

16/09/2021
Pertinence
Question n° 05387 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux de limitation de vitesse en agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

31/05/2018
Pertinence
Question n° 02361 posée par M. Jean Louis Masson

Panneaux de limitation de vitesse en agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/12/2017
Pertinence
Question n° 25564 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement des ouvrages d'art non couverts par une convention d'entretien

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

23/03/2017
Pertinence
Question n° 24441 posée par M. Jean Louis Masson

Recensement des ouvrages d'art non couverts par une convention d'entretien

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

22/12/2016
Pertinence
Question n° 14692 posée par M. Jean Louis Masson

Déplacement du panneau d'entrée dans l'agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

29/01/2015
Pertinence
Question n° 14361 posée par M. Jean Louis Masson

Restrictions de circulation vers un site touristique

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/12/2014
Pertinence
Question n° 14362 posée par M. Jean Louis Masson

Navettes payantes pour le transport des vacanciers

Réponse du Ministère de l'intérieur

25/12/2014
Pertinence
Question n° 13851 posée par M. Jean Louis Masson

Déplacement du panneau d'entrée dans l'agglomération

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/11/2014
Pertinence