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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
2 questions
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Question n° 00374 posée par M. Jean-François Husson
Améliorer l'information relative à la gestion des cadavres d'animaux sur la voie publique
En attente de réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 26538 posée par M. Jean-François Husson
Améliorer l'information relative à la gestion des cadavres d'animaux sur la voie publique
La question est caduque
Pertinence