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Questions avec et sans réponses

8 questions

1. Question n° 1245S posée par Mme Maryvonne Blondin

   Délivrance de visas aux artistes étrangers amateurs dans le cadre de festivals de folklore et d'art traditionnels

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   10/03/2011

   Pertinence

2. Question n° 0220S posée par M. Daniel Reiner

   Avenir du financement par l'État de l'association "Scènes et Territoires en Lorraine"

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   17/04/2008

   Pertinence

3. Question n° 1132S posée par M. Michel Billout

   Code des marchés publics et mission des scènes nationales

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   05/10/2006

   Pertinence

4. Question n° 1020S posée par M. Yann Gaillard

   Logement des artistes plasticiens professionnels

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   13/04/2006

   Pertinence

5. Question n° 1131S posée par M. Pierre Hérisson

   Conditions d'installation des cirques dans les communes

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   04/10/2001

   Pertinence

6. Question n° 1092S posée par M. Paul Girod

   Statut des écoles d'art territoriales

   Réponse du ministère : Patrimoine

   24/05/2001

   Pertinence

7. Question n° 0583S posée par M. Xavier Darcos

   Mesures urgentes pour préserver la salle Pleyel

   Réponse du ministère : Culture

   02/10/1999

   Pertinence

8. Question n° 0260S posée par M. Michel Duffour

   Avenir du théâtre des Amandiers de Nanterre

   Réponse du ministère : Culture

   06/05/1998

   Pertinence