Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

8 questions

Question n° 06123 posée par M. Jean Louis Masson

Terrains militaires et projets éligibles

Réponse du Ministère de la défense

02/05/2013
Pertinence
Question n° 22610 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

23/02/2012
Pertinence
Question n° 21984 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité en matière de dépollution de terrains

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

19/01/2012
Pertinence
Question n° 21344 posée par M. Jean Louis Masson

Monuments aux morts

La question est caduque

08/12/2011
Pertinence
Question n° 20445 posée par M. Jean Louis Masson

Responsabilité en matière de dépollution de terrains

Réponse du Ministère de la défense et des anciens combattants

20/10/2011
Pertinence
Question n° 08549 posée par M. Jean Louis Masson

Construction des casernes de gendarmerie pour les brigades territoriales

Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

30/04/2009
Pertinence
Question n° 00303 posée par M. Jean Louis Masson

Location par l'État des casernes de gendarmerie

Réponse du Ministère de la défense

05/07/2007
Pertinence
Question n° 25861 posée par M. Jean Louis Masson

Reconstruction de la gendarmerie de Faulquemont

Réponse du Ministère de la défense

04/01/2007
Pertinence