Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

91 questions

Question n° 11079 posée par Mme Michèle André

Retrait du marché des insecticides Regent et Gaucho

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

26/02/2004
Pertinence
Question n° 19324 posée par M. Roland Ries

Situation de la filière apicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

15/09/2005
Pertinence
Question n° 03352 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

Effets néfastes du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

14/02/2008
Pertinence
Question n° 05509 posée par M. Jean-Marc Pastor

Syndrome d'effondrement des colonies d'abeilles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/09/2008
Pertinence
Question n° 06639 posée par Mme Michèle André

Risques sur la filière apicole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06683 posée par M. Michel Bécot

Non-renouvellement de l'arrêté autorisant le pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06716 posée par Mme Gisèle Printz

Utilisation du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06725 posée par M. André Dulait

Suppression du Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

18/12/2008
Pertinence
Question n° 06783 posée par Mme Marie-Hélène Des Esgaulx

Mise sur le marché de l'insecticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

25/12/2008
Pertinence
Question n° 07081 posée par M. Yves Daudigny

Renouvellement de l'autorisation de mise sur le marché du pesticide Cruiser

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

22/01/2009
Pertinence