Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 09421 posée par M. Jean-Marc Pastor

Fixation de la date d'une journée nationale d'hommage aux morts des combattants d'Afrique du Nord

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

16/10/2003
Pertinence
Question n° 10409 posée par M. Jean-Marc Pastor

Devoir de mémoire sur le sort des harkis après l'émission " Mots croisés " du 3 novembre 2003 sur France 2

Réponse du Secrétariat d'Etat aux anciens combattants

25/12/2003
Pertinence
Question n° 11913 posée par M. Gilbert Chabroux

Commémoration de la guerre d'Algérie et des combats en Afrique du Nord

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

06/05/2004
Pertinence
Question n° 12383 posée par M. André Boyer

Commémoration des victimes de la guerre d'Algérie

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

03/06/2004
Pertinence
Question n° 15282 posée par M. Thierry Repentin

Journée nationale du souvenir pour la guerre d'Algérie

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

23/12/2004
Pertinence
Question n° 15712 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Date anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

27/01/2005
Pertinence
Question n° 18168 posée par M. Jean Louis Masson

Indemnisation de l'ensemble des victimes de la guerre d'Algérie

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

16/06/2005
Pertinence
Question n° 02037 posée par Mme Gisèle Printz

Situation des harkis

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

04/10/2007
Pertinence
Question n° 12193 posée par M. Alain Fauconnier

Mémorial de la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

18/02/2010
Pertinence
Question n° 12668 posée par M. Guy Fischer

Guerre d'Algérie : mémorial du quai Branly

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

25/03/2010
Pertinence