Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 11913 posée par M. Gilbert Chabroux

Commémoration de la guerre d'Algérie et des combats en Afrique du Nord

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

06/05/2004
Pertinence
Question n° 12383 posée par M. André Boyer

Commémoration des victimes de la guerre d'Algérie

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

03/06/2004
Pertinence
Question n° 15712 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Date anniversaire de la fin de la guerre d'Algérie

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

27/01/2005
Pertinence
Question n° 23015 posée par M. Jean-Claude Frécon

Cérémonies organisées dans le département de la Loire pour la commémoration du 19 mars 1962

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

04/05/2006
Pertinence
Question n° 23160 posée par M. Bernard Fournier

Commémorations en lien avec la guerre d'Algérie

Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

18/05/2006
Pertinence
Question n° 00833 posée par M. Philippe Madrelle

Revendications du monde combattant

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

12/07/2007
Pertinence
Question n° 01772 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Date de recueillement en mémoire des victimes de la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

06/09/2007
Pertinence
Question n° 11096 posée par Mme Françoise Laurent-Perrigot

Retraite du combattant et allocation de solidarité des conjoints survivants

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

26/11/2009
Pertinence
Question n° 12193 posée par M. Alain Fauconnier

Mémorial de la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

18/02/2010
Pertinence
Question n° 12668 posée par M. Guy Fischer

Guerre d'Algérie : mémorial du quai Branly

Réponse du Secrétariat d'État à la défense et aux anciens combattants

25/03/2010
Pertinence