Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

7 questions

1. Question n° 1384S posée par M. Michel Doublet

   Reconduction des contrats "mesures agro-environnementales territorialisées" dans les marais charentais

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   11/08/2011

   Pertinence

2. Question n° 19424 posée par M. Thierry Repentin

   Réforme de la politique agricole commune : maintien d'une prime à l'herbe spécifique aux zones de montagne

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   14/07/2011

   Pertinence

3. Question n° 18626 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

   Pérennité de la filière bovine limousine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   19/05/2011

   Pertinence

4. Question n° 17123 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Situation des producteurs de porcs dans les zones à faible densité porcine

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

   10/02/2011

   Pertinence

5. Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach

   Réorientation de la politique agricole commune

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   20/11/2008

   Pertinence

6. Question n° 0310S posée par M. René-Pierre Signé

   Difficultés des éleveurs d'ovins

   Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté

   16/10/2008

   Pertinence

7. Question n° 24386 posée par M. Georges Mouly

   Sauvegarde du secteur de la production de viandes bovines

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   14/09/2006

   Pertinence