Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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142 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

142 questions

Question n° 09590 posée par M. Roland du Luart

Producteurs de céréales et d'oléoprotéagineux de la Sarthe

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1990
Pertinence
Question n° 06151 posée par M. Gérard César

Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1994
Pertinence
Question n° 19418 posée par M. Philippe Darniche

Appellation de coquilles Saint-Jacques aux pétoncles

Réponse du ministère : Agriculture

12/12/1996
Pertinence
Question n° 19712 posée par M. Edouard Le Jeune

Réglementation relative à la coquille Saint-Jacques

Réponse du ministère : Agriculture

26/12/1996
Pertinence
Question n° 14989 posée par M. José Balarello

Réglementation européenne applicable à la production d'huile d'olive

Réponse du ministère : Agriculture

25/03/1999
Pertinence
Question n° 17931 posée par M. Daniel Bernardet

Situation des éleveurs bovins du département de l'Indre

Réponse du ministère : Agriculture

15/07/1999
Pertinence
Question n° 18213 posée par M. Jean-Jacques Robert

Suspension de la commercialisation des organismes génétiquement modifiés

Réponse du ministère : Agriculture

29/07/1999
Pertinence
Question n° 30249 posée par M. Michel Doublet

Retrait de la chaîne alimentaire des animaux de plus 30 mois non testés

Réponse du ministère : Agriculture

28/12/2000
Pertinence
Question n° 32862 posée par M. Serge Mathieu

Développement des labels régionaux

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/2001
Pertinence
Question n° 33471 posée par M. Bernard Joly

Maintien des labels régionaux

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/2001
Pertinence