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Questions avec et sans réponses

21 questions

1. Question n° 06334 posée par Mme Françoise Férat

   Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   13/04/2023

   Pertinence

2. Question n° 01574 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Pesticides en Nouvelle-Aquitaine

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   21/07/2022

   Pertinence

3. Question n° 01679 posée par Mme Christine Lavarde

   Risques de santé publique liés aux particules fines émises lors du freinage des véhicules individuels ou collectifs

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   21/07/2022

   Pertinence

4. Question n° 01232 posée par Mme Catherine Dumas

   Réglementation européenne et application aux métiers du vitrail

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   14/07/2022

   Pertinence

5. Question n° 01356 posée par M. Philippe Paul

   Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   14/07/2022

   Pertinence

6. Question n° 01426 posée par M. Philippe Folliot

   Impact de la réglementation européenne sur les matériaux en contact avec les denrées alimentaires et ses conséquences sur la profession de céramiste dans le secteur des métiers d'art

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

   14/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 00539 posée par Mme Else Joseph

   Arrêté tarifaire qui interdit le cumul d'aides permettant l'installation de production d'énergie photovoltaïque

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   07/07/2022

   Pertinence

8. Question n° 00608 posée par M. Michel Dagbert

   Conséquences de l'application de la réglementation européenne REACH

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé de l'Europe

   07/07/2022

   Pertinence

9. Question n° 00615 posée par Mme Françoise Férat

   Abandon des nanomatériaux superflus dans l'alimentation

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

   07/07/2022

   Pertinence

10. Question n° 00647 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Règlement européen sur l'utilisation des munitions au plomb

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    07/07/2022

    Pertinence