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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
44 questions
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Question n° 1882S posée par M. Laurent Burgoa
Interdiction de certains cépages
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 23036 posée par M. François Bonhomme
Conséquences de l'épisode de gel d'avril 2021 pour la filière viticole dans le sud-ouest
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 22443 posée par Mme Florence Lassarade
Sauvetage des exploitations viticoles gravement touchées par le gel
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 1127S posée par Mme Anne-Catherine Loisier
Utilisation du cuivre et mise en oeuvre par les viticulteurs des « zones de non traitement »
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 13047 posée par Mme Laurence Harribey
Inquiétudes des viticulteurs de la filière biologique quant à l'évolution de la réglementation relative au cuivre
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 12037 posée par M. Roland Courteau
Autorisation des plantations issues de la conversion de droits externes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 10227 posée par M. Roland Courteau
Nouvelles catégories de vins désalcoolisés
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 08838 posée par M. Daniel Laurent
Nouvelles dispositions relatives à la restructuration du vignoble
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04846 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero
Usage et homologation du cuivre en viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence
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Question n° 04390 posée par M. Emmanuel Capus
Utilisation du cuivre en viticulture
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
Pertinence