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Questions avec et sans réponses

992 questions

1. Question n° 09590 posée par M. Roland du Luart

   Producteurs de céréales et d'oléoprotéagineux de la Sarthe

   Réponse du ministère : Agriculture

   03/05/1990

   Pertinence

2. Question n° 13882 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Directive européenne concernant la transformation des décharges publiques

   Réponse du ministère : Environnement

   21/02/1991

   Pertinence

3. Question n° 06151 posée par M. Gérard César

   Aides à l'installation des jeunes agriculteurs

   Réponse du ministère : Agriculture

   12/05/1994

   Pertinence

4. Question n° 09990 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Application par les services douaniers des réglementations européennes

   Réponse du ministère : Économie

   16/02/1995

   Pertinence

5. Question n° 10348 posée par M. Marcel Charmant

   Application de la directive européenne concernant les équipements de travail

   Réponse du ministère : Travail

   16/03/1995

   Pertinence

6. Question n° 13113 posée par M. Rémi Herment

   Taxes locales sur l'électricité

   Réponse du ministère : Budget

   14/12/1995

   Pertinence

7. Question n° 17163 posée par M. Philippe Darniche

   Sécurité et aide aux handicapés conducteurs de véhicules aménagés

   Réponse du ministère : Équipement

   08/08/1996

   Pertinence

8. Question n° 17234 posée par M. Michel Sergent

   Déréglementation sociale en zone frontalière

   Réponse du ministère : Affaires européennes

   22/08/1996

   Pertinence

9. Question n° 19418 posée par M. Philippe Darniche

   Appellation de coquilles Saint-Jacques aux pétoncles

   Réponse du ministère : Agriculture

   12/12/1996

   Pertinence

10. Question n° 19712 posée par M. Edouard Le Jeune

    Réglementation relative à la coquille Saint-Jacques

    Réponse du ministère : Agriculture

    26/12/1996

    Pertinence