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992 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
992 questions
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Question n° 09590 posée par M. Roland du Luart
Producteurs de céréales et d'oléoprotéagineux de la Sarthe
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 13882 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Directive européenne concernant la transformation des décharges publiques
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 06151 posée par M. Gérard César
Aides à l'installation des jeunes agriculteurs
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 09990 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Application par les services douaniers des réglementations européennes
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 10348 posée par M. Marcel Charmant
Application de la directive européenne concernant les équipements de travail
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 13113 posée par M. Rémi Herment
Taxes locales sur l'électricité
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 17163 posée par M. Philippe Darniche
Sécurité et aide aux handicapés conducteurs de véhicules aménagés
Réponse du ministère : Équipement
Pertinence
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Question n° 17234 posée par M. Michel Sergent
Déréglementation sociale en zone frontalière
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
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Question n° 19418 posée par M. Philippe Darniche
Appellation de coquilles Saint-Jacques aux pétoncles
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 19712 posée par M. Edouard Le Jeune
Réglementation relative à la coquille Saint-Jacques
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence