Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

Question n° 16639 posée par Mme Chantal Jouanno

Gestion des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/06/2015
Pertinence
Question n° 16481 posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

Gestion des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

28/05/2015
Pertinence
Question n° 16514 posée par M. Jérôme Bignon

Politique de prévention et de gestion des déchets

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

28/05/2015
Pertinence
Question n° 16344 posée par Mme Mireille Jouve

Recyclage des déchets

Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

21/05/2015
Pertinence
Question n° 07854 posée par M. Jean Louis Masson

Application de la réglementation relative aux déchets d'ameublement dans les zones frontalières

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

08/08/2013
Pertinence
Question n° 07235 posée par M. Alex Türk

Responsabilité élargie du producteur

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

04/07/2013
Pertinence
Question n° 07117 posée par M. Jean-Marie Bockel

Imperfection des systèmes de responsabilité élargie du producteur français

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

27/06/2013
Pertinence
Question n° 06832 posée par Mme Patricia Schillinger

Prise en charge du traitement des déchets dans l'ameublement

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

13/06/2013
Pertinence
Question n° 06372 posée par M. Jean Louis Masson

Application de la réglementation relative aux déchets d'ameublement dans les zones frontalières

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

16/05/2013
Pertinence
Question n° 05588 posée par M. Yves Détraigne

Recyclage des déchets municipaux et objectifs européens

Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

28/03/2013
Pertinence