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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
62 questions
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Question n° 12422 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution numérique
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0345G posée par M. Jean-François Husson
Pollution de l'air
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 03387 posée par Mme Samia Ghali
Réglementation européenne sur les particules ultra fines
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0212G posée par M. Maurice Antiste
Chlordécone
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 23798 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone
Conséquences de la bactérie Xylella fastidiosa en région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 21380 posée par M. Roland Courteau
Autorisation de dépassement de 110 % des seuils actuels d'émissions d'oxydes d'azote des véhicules
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 1363S posée par Mme Catherine Procaccia
Avenir du carburant diesel et des véhicules
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé de la biodiversité
Pertinence
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Question n° 19351 posée par M. Louis Nègre
Arbres malades dans le Sud-Est
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 18650 posée par M. Jean-Noël Guérini
Pollution des cours d'eau
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence
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Question n° 0633G posée par Mme Leila Aïchi
Pollution de l'air par le diesel
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification
Pertinence