Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

130 questions

Question n° 20159 posée par M. Jean-Claude Merceron

Situation des producteurs de pommes français

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

03/11/2005
Pertinence
Question n° 20365 posée par M. Gilbert Barbier

Projet d'accord sur le commerce du vin entre l'Union européenne et les États-Unis

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

17/11/2005
Pertinence
Question n° 20410 posée par M. Xavier Pintat

Projet d'accord sur le commerce du vin entre l'Union européenne et les États-Unis

Réponse du Ministère délégué au commerce extérieur

17/11/2005
Pertinence
Question n° 20528 posée par M. Georges Mouly

Instruments de mesure de l'importation des pommes dans l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20567 posée par M. André Vantomme

Marché européen de la fourrure

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/11/2005
Pertinence
Question n° 21430 posée par M. Louis Souvet

Difficultés liées à l'afflux de réfugiés à Chypre et à Malte

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

26/01/2006
Pertinence
Question n° 21525 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Révision de la position de l'Union européenne envers la Colombie

Réponse du Ministère des affaires étrangères

09/02/2006
Pertinence
Question n° 22662 posée par M. Jean-Pierre Michel

Avenir du secteur énergétique en Europe

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/04/2006
Pertinence
Question n° 22681 posée par M. Jean Louis Masson

Harmonisation européenne des prix du tabac

Réponse du Ministère délégué aux affaires européennes

13/04/2006
Pertinence
Question n° 23950 posée par M. Jean-Pierre Michel

Avenir du secteur énergétique en Europe

Réponse du Ministère des affaires étrangères

13/07/2006
Pertinence