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Questions avec et sans réponses

28 questions

1. Question n° 07320 posée par M. Yves Détraigne

   Coût du dédoublement des classes de cours préparatoire et de cours élémentaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   18/10/2018

   Pertinence

2. Question n° 05419 posée par M. Alain Marc

   Fonctionnement des regroupements pédagogiques intercommunaux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/06/2018

   Pertinence

3. Question n° 04278 posée par M. Jean-Marie Janssens

   Fermetures de classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/04/2018

   Pertinence

4. Question n° 03665 posée par Mme Marie Mercier

   Regroupements pédagogiques intercommunaux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   08/03/2018

   Pertinence

5. Question n° 03552 posée par M. Jean-Claude Luche

   Regroupements pédagogiques intercommunaux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   01/03/2018

   Pertinence

6. Question n° 0217S posée par Mme Sophie Taillé-Polian

   Dédoublement de certaines classes de l'école primaire

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   08/02/2018

   Pertinence

7. Question n° 0203S posée par M. Olivier Paccaud

   Suppression de classes en milieu rural

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   01/02/2018

   Pertinence

8. Question n° 02354 posée par M. Jean Louis Masson

   Accueil prioritaire au sein d'une école intercommunale

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   07/12/2017

   Pertinence

9. Question n° 02297 posée par M. Christian Manable

   Concertation et mise en oeuvre des programmes prévisionnels d'investissements des collèges

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   30/11/2017

   Pertinence

10. Question n° 01280 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Représentation des élus au sein des conseils d'écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    21/09/2017

    Pertinence