Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

16 questions

  1. Question n° 25187 posée par Mme Stéphanie Riocreux

    Classement en zone défavorisée et diversité des productions agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25002 posée par M. Jean-Yves Roux

    Territoires intermédiaires de Piémont

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 25079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Révision du zonage des zones défavorisées et de la vallée de l'Orne

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 24661 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Projet de nouveau zonage « zone défavorisée »

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24100 posée par Mme Vivette Lopez

    Révision des zones défavorisées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 23449 posée par M. François Bonhomme

    Redéfinition des zones défavorisées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1359S posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

    Mise en danger des randonneurs par les chiens de protection des troupeaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 13042 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Classement de communes en zone vulnérable aux nitrates dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 12963 posée par M. Hervé Maurey

    Association des collectivités à l'élaboration des plans de chasse

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12884 posée par M. Gilbert Barbier

    Zonage sensible aux nitrates

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible