Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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50 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

50 questions

  1. Question n° 06453 posée par M. Hervé Maurey

    Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08742 posée par M. Hervé Maurey

    Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 08907 posée par Mme Annie David

    Accès au service public des nouvelles technologies de la communication et de l'information dans les communes rurales et de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 12972 posée par Mme Odette Terrade

    Réduction de la fracture numérique

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14812 posée par Mme Annie David

    Accès au service public des nouvelles technologies de la communication et de l'information dans les communes rurales et de montagne

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19830 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Persistance de zones blanches

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 20099 posée par M. François Marc

    Reconnaissance des réseaux d'initiative publique

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 20528 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Modalités d'application du programme national "très haut débit"

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  9. Question n° 20818 posée par M. Daniel Dubois

    Engagement des régions dans l'aménagement numérique du territoire en très haut débit

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21554 posée par M. Jean-Marc Todeschini

    Garantie et développement du très haut débit dans les territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible