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Questions avec et sans réponses

13 questions

1. Question n° 1241S posée par M. Jacques Mézard

   Dégradation de la desserte en téléphonie mobile et internet dans le Cantal

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   03/09/2015

   Pertinence

2. Question n° 0266S posée par M. Jean-Marc Boyer

   Téléphonie fixe et téléphonie mobile

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   08/03/2018

   Pertinence

3. Question n° 07096 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

   Suppression des lignes de téléphone fixes

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   04/10/2018

   Pertinence

4. Question n° 07408 posée par M. Mathieu Darnaud

   Défaillance des réseaux de télécommunications en Ardèche

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   25/10/2018

   Pertinence

5. Question n° 07576 posée par M. Éric Gold

   Obligations de l'opérateur historique de téléphonie

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   01/11/2018

   Pertinence

6. Question n° 08588 posée par M. Éric Gold

   Obligations de l'opérateur historique de téléphonie

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   24/01/2019

   Pertinence

7. Question n° 0698S posée par Mme Gisèle Jourda

   Dysfonctionnements du réseau internet et téléphonique dans l'Aude

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   21/03/2019

   Pertinence

8. Question n° 11962 posée par M. Jean Louis Masson

   Accès au téléphone

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   08/08/2019

   Pertinence

9. Question n° 13740 posée par M. Jean Louis Masson

   Accès au téléphone

   Réponse du Ministère de l'économie et des finances

   09/01/2020

   Pertinence

10. Question n° 19492 posée par M. Jean-Michel Arnaud

    Désordres sur le réseau de téléphonie fixe constituant un obstacle au déploiement de la fibre

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    10/12/2020

    Pertinence