Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

120 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

120 questions

  1. Question n° 06453 posée par M. Hervé Maurey

    Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 0481S posée par M. François Marc

    Couverture numérique des zones rurales

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08742 posée par M. Hervé Maurey

    Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10042 posée par M. Alain Fauconnier

    Déploiement du très haut débit dans les zones rurales

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0678S posée par M. Bernard Vera

    Avenir de l'industrie des télécoms en France et plus précisément d'Alcatel-Lucent

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0052C posée par M. François Fortassin

    Avenir des territoires ruraux

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 12972 posée par Mme Odette Terrade

    Réduction de la fracture numérique

    Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 13284 posée par M. Alain Fouché

    Haut débit dans le département de la Vienne

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13702 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions léonines imposées par les câblo-opérateurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 15145 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions léonines imposées par les câblo-opérateurs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Faible