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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 18182 posée par M. Jean Louis Masson

   Révision de la liste des zones blanches

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   15/10/2020

   Pertinence

2. Question n° 18366 posée par M. Bruno Belin

   Accélération du déploiement de la téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   22/10/2020

   Pertinence

3. Question n° 1354S posée par M. Didier Mandelli

   Déploiement des antennes 5G

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   12/11/2020

   Pertinence

4. Question n° 19492 posée par M. Jean-Michel Arnaud

   Désordres sur le réseau de téléphonie fixe constituant un obstacle au déploiement de la fibre

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   10/12/2020

   Pertinence

5. Question n° 20514 posée par M. Philippe Paul

   Accès des foyers finistériens à un Internet à « bon haut débit »

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   04/02/2021

   Pertinence

6. Question n° 20710 posée par M. Bruno Belin

   Accélération du déploiement de la téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   11/02/2021

   Pertinence

7. Question n° 1835G posée par M. Éric Gold

   Déploiement de la fibre optique en zone rurale

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   20/05/2021

   Pertinence

8. Question n° 24569 posée par M. Jacques Grosperrin

   Déploiement de réseaux télécoms et formation de monopoles locaux

   Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

   30/09/2021

   Pertinence

9. Question n° 2068S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

   Accès aux réseaux numériques des grands gestionnaires d'infrastructures

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique, chargé de la biodiversité

   20/01/2022

   Pertinence

10. Question n° 27697 posée par M. Patrice Joly

    Déploiement de la fibre optique en milieu rural

    La question est caduque

    21/04/2022

    Pertinence