Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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178 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

178 questions

Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 1077S posée par M. Gérard Longuet

Financement de la résorption des zones blanches de téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/06/2006
Pertinence
Question n° 1151S posée par M. Michel Billout

Connexion réseau haut débit en milieu urbain

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

26/10/2006
Pertinence
Question n° 25031 posée par M. Jean Louis Masson

Accès à l'ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/10/2006
Pertinence
Question n° 1169S posée par M. Michel Teston

Couverture des zones "grises" en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

16/11/2006
Pertinence
Question n° 01620 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement de toutes les communes rurales à l'ADSL en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

30/08/2007
Pertinence
Question n° 03315 posée par M. Bernard Piras

Désenclavement numérique des territoires isolés d'outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'outre-mer

07/02/2008
Pertinence
Question n° 06453 posée par M. Hervé Maurey

Mise en place de la couverture Internet haut débit pour tous les Français

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

04/12/2008
Pertinence
Question n° 0481S posée par M. François Marc

Couverture numérique des zones rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

19/03/2009
Pertinence
Question n° 08382 posée par M. Antoine Lefèvre

Faiblesse de la couverture numérique pour les communes rurales

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

16/04/2009
Pertinence