Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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256 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

256 questions

  1. Question n° 02278 posée par M. Pierre Laffitte

    Réseau Renater

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 30722 posée par M. Emmanuel Hamel

    Pays du sud et de l'est de la Méditerranée : réduction des coûts de connexion à Internet

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 35214 posée par M. Emmanuel Hamel

    Technologies de l'information et de la communication (TIC) : coopération européenne renforcée

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 01384 posée par M. Pierre Laffitte

    Situation des câblo-opérateurs

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 03132 posée par M. Georges Mouly

    Coût de l'accès à Internet

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03409 posée par M. Roland Muzeau

    Projet de rachat de Cegetel par Vodafone

    Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 03783 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Service universel des télécommunications : financement et perspectives

    Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06815 posée par Mme Odette Herviaux

    Egalité d'accès à l'Internet haut débit

    Réponse du Ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  9. Question n° 13019 posée par M. Jean Louis Masson

    Raccordement de la communauté de communes de Volmunster à la couverture ADSL

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13265 posée par M. Jean Louis Masson

    Couverture ADSL de la Moselle

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Faible