Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

Question n° 07888 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Politique gouvernementale en matière de lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

01/10/1987
Pertinence
Question n° 07561 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Revenu minimum

Réponse du ministère : Sécurité sociale

03/09/1987
Pertinence
Question n° 07123 posée par M. Jean Boyer

Prolongation des actions d'urgence des associations

Réponse du ministère : Affaires sociales

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07027 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la précarité durant l'hiver 87-88

Réponse du ministère : Affaires sociales

09/07/1987
Pertinence
Question n° 06785 posée par M. Philippe Madrelle

Instauration d'un revenu minimum garanti

Réponse du ministère : Affaires sociales

25/06/1987
Pertinence
Question n° 06186 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Politique gouvernementale de lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

21/05/1987
Pertinence
Question n° 05944 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Crédits pour la campagne précarité-pauvreté en 1986-1987 dans le Val-d'Oise

Réponse du ministère : Affaires sociales

07/05/1987
Pertinence
Question n° 05615 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Revenu minimum

Réponse du ministère : Sécurité sociale

16/04/1987
Pertinence
Question n° 03870 posée par M. Marcel Vidal

Lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Sécurité sociale

18/12/1986
Pertinence
Question n° 00011 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Lutte contre la pauvreté

Réponse du ministère : Affaires sociales

03/04/1986
Pertinence